Mentions légales www.lehameau1936.fr

Objet du site

Ce site a pour vocation de présenter des gîtes situés dans les Deux-Sèvres à Cherveux et de permettre une réservation en ligne d’un séjour dans ses gîtes.

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à son éditeur qui est aussi propriétaire des bases de données composant ce site. L’ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle. L’éditeur est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement au GiteAtlantique, – et à ses éventuels ayants droits – et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu’il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques et logos du présent site sont la propriété de leurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite. Le Hameau 1936 11 chemin des Coulées 79410 CHERVEUX Tel : 0638671038 Directrice de la publication : Mme Valérie CORDEAU

Les administrateurs du site mettent à disposition des pouvoirs judiciaires et des internautes en général un formulaire de contact leurs coordonnées, permettant de les informer du caractère illicite d’un article figurant sur le site ou de la présence d’un lien pointant vers un site dont tout ou partie du contenu est illicite, ou pour toute autre élément que les internautes jugeraient nécessaire à apporter aux administrateurs de ce site.

Liens hypertextes

Le site www.lehameau1936.fr met à votre disposition des liens hypertextes avec des sites Internet de professionnels susceptibles de vous proposer leurs services. En activant un lien hypertexte, l’internaute reconnaît qu’il change de site. En conséquence, il accède à des informations diffusées par d’autres sites, distincts du site www.lehameau1936.fr . Le contenu de ces différents sites est réalisé sous la responsabilité de leur éditeur. L’éditeur n’est donc pas concernée par le contenu de ces sites et ne pourra être recherchée en responsabilité en cas de litige.

Cookies de navigation

Le site www.lehameau1936.fr est susceptible d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé.

Conception et réalisation du site

La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société Motion4ever – 5 boulevard Ampère 44470 Carquefou

Hébergement

MOTION4EVER
5 boulevard ampère
44470 CARQUEFOU
France

Protections des données

Vos données personnelles sont collectées lors de l’utilisation des services suivants : utilisation du formulaire de contact ou dépôt d’un témoignage. La collecte et le traitement de ces données sont conformes au Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) mis en application en mai 2018.

Droit d’accès aux informations

Conformément la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par courrier à : Le Hameau 1936 11 chemin des Coulées – 79410 CHERVEUX.